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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOSAC Société pour la promotion du sac papier
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JUMBOTAINER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUMBOTAINER
"PROMOSAC" Société pour la promotion du sac papier, Société Anonyme, 7, allée de la Vanne, Sofilic 436, 94260 FRESNES

Numéro de dépôt :
1294549
Date de dépôt :
02/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1995

Présentation de la marque JUMBOTAINER

Déposée le 2 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) PROMOSAC Société pour la promotion du sac papier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUMBOTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOSAC Société pour la promotion du sac papier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque JUMBOTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUMBOTAINER est expirée depuis le 2 janvier 1995.

PROMOSAC Société pour la promotion du sac papier a également déposé les autres marques suivantes : SANITOU


"PROMOSAC" Société pour la promotion du sac papier, Société Anonyme, 7, allée de la Vanne, Sofilic 436, 94260 FRESNES - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Containers métalliques pliables ou non pour déchets et ordures. Sacs jetables pour le transport des déchets et ordures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.